Déposée le 2 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) MULTI APPROS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SEM APPROS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-20 du 21 mai 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MULTI APPROS domicilié(e) Parc d'Activités du Pré La Dame,54710 LUDRES (dossier no 2236517) - 54710 - France et immatriculée sous le numéro RCS 757 803 689 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2236517) - 69006 - France.
La marque SEM APPROS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463130.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MULTI APPROS, Société Anonyme - Parc d'Activités du Pré La Dame,54710 LUDRES (dossier no 2236517) - 54710 - France - SIREN 757803689
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2236517) - 69006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-38
Renouvellement avec limitation le 30 janvier 2003 n°2236517 - Publication au BOPI 2003-01-30
Inscription le 30 septembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°163659 - Publication au BOPI 1993-09-30
Inscription le 21 janvier 2002 - Changement d'adresse n°339074 - Publication au BOPI 2002-01-21
Inscription le 13 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328359 - Publication au BOPI 2001-08-13
Inscription le 13 août 2001 - Changement de dénomination n°328360 - Publication au BOPI 2001-08-13
Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20
Semences, graines (semences) . Services d'entreposage et de transport des produits précités. Services de transformation de matériaux et en particulier des produits précités.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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